Conditions générales de vente et d’expédition

1. Identification du vendeur

Nom commercial : Trolly Fils
Vendeur : [Nom / prénom ou raison sociale]
Adresse : [Adresse]
E-mail : [E-mail]
Téléphone : [Téléphone]
Immatriculation : [SIREN / SIRET, si applicable]
TVA : [Numéro de TVA ou mention d’exonération, si applicable]

2. Objet

Les présentes conditions encadrent la vente en ligne des ouvrages artisanaux présentés sur Trolly Fils ainsi que les commandes confectionnées à la demande.

3. Produits et créations à la demande

Les photographies et descriptions présentent les caractéristiques essentielles des créations. Les ouvrages faits main peuvent présenter de légères variations liées au travail artisanal. Lorsqu’une création est réalisée sur mesure, les caractéristiques convenues avec le client sont précisées avant le lancement de la confection.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros. Préciser ici si les prix sont TTC ou HT et compléter les éventuelles informations fiscales applicables. Les frais d’expédition sont indiqués avant la validation de la commande.

5. Commande

La commande devient définitive après validation selon le parcours de commande du site et, le cas échéant, après confirmation du projet personnalisé. Le vendeur peut contacter le client si une précision est nécessaire avant la réalisation d’une création à la demande.

6. Paiement

Les moyens de paiement proposés sont ceux affichés au moment de la commande. [Compléter ici les moyens de paiement réellement utilisés et les conditions correspondantes.]

7. Fabrication des ouvrages à la demande

Les créations personnalisées nécessitent un délai de fabrication. Le délai indicatif annoncé au client avant validation de la commande est à préciser selon la nature de l’ouvrage et la charge de travail du moment.

8. Expédition et livraison

Zones desservies : [France / Union européenne / autres zones].

Transporteurs : [à compléter].
Délais indicatifs d’acheminement : [à compléter].
Frais d’expédition : [à compléter ou renvoi vers les tarifs affichés au panier].

Le client doit vérifier l’adresse de livraison avant validation. En cas de problème à la réception, il est recommandé de conserver l’emballage et de contacter rapidement le vendeur avec les informations utiles.

9. Droit de rétractation

Indiquer ici les règles applicables au droit de rétractation et, le cas échéant, les exceptions prévues par la réglementation pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cette section doit être vérifiée et adaptée à la situation réelle du vendeur.

10. Retours, échanges et remboursement

[Décrire la procédure de retour, l’adresse de retour, les délais et les modalités de remboursement applicables.]

11. Garanties légales

Les dispositions légales applicables aux garanties des consommateurs doivent être reproduites ou référencées de façon conforme à la réglementation en vigueur. Compléter cette section avec les informations adaptées à l’activité de Trolly Fils.

12. Responsabilité

Le vendeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du site et l'exécution des commandes, dans les limites prévues par la réglementation applicable.

13. Données personnelles

Les informations recueillies lors d’une commande ou d’un contact sont utilisées pour traiter la demande, la commande et les obligations associées. Une page de politique de confidentialité distincte doit être publiée et reliée au formulaire de contact et au processus de commande.

14. Médiation et règlement des litiges

[Compléter avec le médiateur de la consommation compétent, ses coordonnées et les informations requises pour l’activité concernée.]

15. Droit applicable

[À compléter selon la situation juridique du vendeur et les règles impératives applicables aux consommateurs.]

16. Date de mise à jour

Dernière mise à jour : [date].